Fermer la fenêtre Imprimer

Mentions légales

Généralités
Mentions légales et utilisation du site internet www.releya.fr

Siège social :
Mutuelle RELEYA
6, av. Foch
BP54
21002 DIJON Cedex
Tel : 03 80 40 24 24
Mail : information@releya.fr

Responsable éditorial : Michel MARTIN

Propriété et droits d'auteurs
La reproduction de la totalité ou d'une partie quantitativement ou qualitativement substantielle du contenu de ce site, sur tout support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit est interdite. Copyright © 2006 RELEYA tous droits réservés.

Contenu du site
Sauf mention contraire, l'ensemble des textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive de RELEYA.
En dépit du soin apporté à la réalisation de ce site, des erreurs, omissions ou inexactitudes indépendantes de la volonté de RELEYA peuvent apparaître ou demeurer sur le site.
De plus, au fil du temps, certaines informations ou éléments contenus dans ce site peuvent devenir obsolètes ou inexacts. Les informations fournies sont donc non contractuelles.
RELEYA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Responsabilité
L'utilisateur du site et des informations qu'il contient en fait usage sous sa seule responsabilité. Il lui appartient de procéder à une vérification ou une demande de confirmation de la part de RELEYA préalablement à tout usage des informations recueillies.
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels RELEYA n'exerce aucun contrôle.
RELEYA dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Informatique et liberté
Le site de RELEYA conformément à la législation française, satisfait à l'obligation de déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en matière de traitement automatisé d'informations personnelles.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration (numéro de déclaration: 842156). Conformément à l'article 27 de la Loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant auprès de RELEYA.
Vous pouvez exercer ce droit à information@releya.fr

Confort d'utilisation
Ce site est optimisé pour un affichage en résolution 1024x768.
Le site contient des fichiers au format PDF et Flash.
Cliquez sur les images ci-dessous pour télécharger gratuitement Acrobat Reader ou Flash Player.



© RELEYA 2006